MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse www.damiengrosphotographe.fr, est édité par :

Damien GROS
Entrepreneur individuel (micro-entreprise) “TVA non applicable, art. 293B CGI”
SIRET : 909 741 56300011
Adresse : 1 rue Jean Bavilley, 39380 MONT-SOUS-VAUDREY (France)
Email : contact@damiengrosphotographe.fr

Le directeur de la publication est Damien GROS.

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Jingoo
Société LWS
Site web : https://www.lws.fr

10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE

Tél. : +1 646.580.3456

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Damien GROS, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation écrite préalable.

4. Activité

Damien GROS exerce une activité de photographe professionnel spécialisé dans la photographie de mariage et de portrait.

5. Conditions d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique ou cas de force majeure.

6. Responsabilité

Damien GROS s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.

L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Données personnelles

Dans le cadre de son activité, le site peut être amené à collecter certaines données personnelles des utilisateurs, notamment via le formulaire de contact.

Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le but de répondre aux demandes des utilisateurs et d’assurer le suivi des échanges.

Les données ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants : accès, rectification, suppression, opposition et limitation du traitement de vos données.

Vous pouvez exercer ces droits à tout moment en contactant :
contact@damiengrosphotographe.fr

Pour plus d’informations, veuillez consulter la politique de confidentialité du site.

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  • Numéro de téléphone (si renseigné)
  • Toute information transmise via le formulaire de contact

c. Finalités du traitement

Les données collectées ont pour finalité :

  • Répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact
  • Échanger avec les clients dans le cadre d’une prestation photographique
  • Établir des devis ou assurer le suivi client

d. Base légale

Le traitement des données repose sur :

  • Le consentement de l’utilisateur (formulaire de contact)
  • L’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles

e. Durée de conservation

Les données sont conservées :

  • Jusqu’à 3 ans après le dernier contact pour les prospects
  • Pendant la durée de la relation contractuelle pour les clients, puis archivées conformément aux obligations légales

f. Destinataires des données

Les données personnelles sont uniquement destinées à :

  • Damien GROS

Elles ne sont ni vendues, ni échangées, ni cédées à des tiers.

g. Sécurité des données

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9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

10. LIENS HYPERTEXTES

Le site www.damiengrosphotographe.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Damien GROS. Cependant, Damien GROS n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n’assumeront en conséquence aucune responsabilité de ce fait.